Nom du site : hainauthabitat.fr
Directeur de la publication : Mme Ciarchi Aurelia
Email :
Adresse : Zone commerciale du Tourniquet
59163 - CONDE SUR L'ESCAUT
Tél : 0327432501
Forme juridique : SARL
Raison sociale : HAINAUT HABITAT
SIRET : 48408637600023
TVA Intracommunautaire : FR6948408637600023
Hébergement : AXECIBLES, société par actions simplifiée au capital de 180.000 euros, dont le siège social est situé :
Business Park 87, rue du Molinel CS 22058 59702 Marcq en Baroeul Cedex, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de LILLE METROPOLE sous le numéro 440 043 776 00028 Code NAF 6202B
Tél. : 03.59.57.51.98
L'utilisateur du site Internet reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site. Il reconnaît également avoir pris connaissance de la présente notice légale et s'engage à la respecter.
Pour retrouver l'ensemble des informations relatives à l'utilisation et au paramétrage des cookies, veuillez cliquer ici : « En savoir plus et paramétrer les cookies ».
L'utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s'installer automatiquement sur son logiciel de navigation. Un cookie est un élément qui ne permet pas d'identifier l'utilisateur mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site Internet. L'utilisateur pourra désactiver ce cookie par l'intermédiaire des paramètres figurant au sein de son logiciel de navigation.
L'utilisateur dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent (article 34 de la loi " Informatique et Libertés ").
Pour l'exercer, l'utilisateur peut s'adresser auprès du Directeur de la publication visé plus haut.
Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de l'exploitant du site Internet est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les article L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Il en est de même des éventuelles bases de données figurant sur le site Internet qui sont protégées par les dispositions de la loi du 11 juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle (CPI) de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.
Les marques de l'exploitant du site Internet et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des éléments protégés par les dispositions du droit de la propriété intellectuelle et ne peuvent faire l'objet, sans consentement du Directeur de la publication, d'aucune reproduction ni représentation partielle ou totale.
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du site Internet en direction d'autres ressources présentes sur le réseau de l'Internet, et notamment vers ses partenaires ont fait l'objet d'une autorisation préalable expresse et écrite.
Les utilisateurs visiteurs du site Internet ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ces sites sans l'autorisation expresse et préalable de l'exploitant du site Internet.
Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du code de la consommation, nous proposons un dispositif de médiation de la consommation. L'entité de médiation retenue est : CNPM - MEDIATION DE LA CONSOMMATION. En cas de litige, vous pouvez déposer votre réclamation sur son site : https://cnpm-mediation-consommation.eu ou par voie postale en écrivant à CNPM - MEDIATION - CONSOMMATION - 27 avenue de la libération - 42400 Saint-Chamond.
Le présent site est la propriété de LOCAM, réalisé par AXECIBLES, établissement situé au Business Park - 87, rue du Molinel - CS 22058 - 59702 Marcq-en-Baroeul Cedex. -